Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DYNO
Ets P. BORMANS S.A

Numéro de dépôt :
1437516
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1997
D DYNO de Ets P. BORMANS

Présentation de la marque D DYNO

Déposée le 23 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Ets P. BORMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D DYNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets P. BORMANS domicilié(e) 32, avenue du Marché Commun, 44082 NANTES Cédex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI. - France.

La marque D DYNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DYNO est expirée depuis le 23 juin 1997.

Ets P. BORMANS a également déposé les autres marques suivantes : GT BOUTIQ FRANCE , GT , R ROBINSON


Ets P. BORMANS S.A - 32, avenue du Marché Commun, 44082 NANTES Cédex. - France


COMEXPORT PI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 20 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57727 - Publication au BOPI 1991-11-20

Inscription - Transmission de propriété n°44285 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°42436 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°42436 - Publication au BOPI

Casques, mentonnières et gants de protection, protections pour les coudes et les genoux, en toutes matières, contre les accidents;visières de casques;lunettes.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Tous composants pour automobiles, cycles, bicyclettes et motocyclettes.Jantes, rayons, moyeux de roues, roues libres, pneumatiques de roues, écrous de roues, roues en matières composites;tendeurs de chaînes.Machoîres, patins, cables, gaines et leviers de freins;potences et poignées de guidons, guidons.Cadres, fourches;tubes et colliers de selles, selles;jeux de direction composés de cuvettes et de cages à billes, étanches ou non.Pédaliers, axes de pédaliers, roulements, cuvettes et cages à billes de pédaliers, manivelles monobloc ou non, couronnes de pédaliers, plateaux pour couronnes de pédaliers, pédales, chaînes.Protections composées de mousse et de tissu pour tubes de cadre, de guidon, et pour potences de guidon;repose-pieds.Autocollants;lettres et chiffres adhésifs ou à fixer.Plaques d'identification à numéros, pour la course, en matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment pantalons;maillots, pulls;vestes;blousons;ceintures, bretelles;chaussettes;casquettes, visières.Habillement pour cyclistes.Broderie;lacets de chaussures;insignes;bandes élastiques anti-sueur pour poignets, bandeaux pour les cheveux;boutons, boutons à pression;lettres et chiffres à coudre, et pour marquer le linge; attaches de bretelles et fermoirs de ceintures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.